Il existe un élément qui permet de calculer et d’évaluer les instruments financiers d’une société, c’est la norme IAS39.

Cette réglementation couvre un large panel d’instruments de dérivés, mais aussi des placements, des actifs et des passifs détenus en vue d’une transaction et d’endettement d’une entreprise.

Histoire de la norme IAS39

Cette réglementation a été établie par le Comité international des normes comptables. La norme IAS39 a vu le jour, car la Commission européenne a souhaité que chaque société et chaque entreprise élabore son résultat financier en fonction d’une norme internationale d’information financière.

Elle est le symbole d’une vraie progression en matière de communication financière depuis plus d’un quart de siècle.

La norme IAS39 encadre la manière dont les actifs financiers possédés par les entreprises doivent être valorisés.

Cela repose sur la notion de « fair value » ou « juste valeur ». On entend par là la comptabilisation à la valeur du marché.

En comptabilité classique, on enregistre l’acquisition d’un bien au moment de son achat et l’on enregistre la différence au moment de sa cession.

Avec l’IAS39, cette vérification s’effectue à chaque fois que l’on présente ses comptes. On vérifie alors si la valeur d’un actif financier évolue à la hausse ou à la baisse.

On peut alors déprécier ou non son bilan.

Aujourd’hui, la norme IAS39 est élargie également aux entreprises non cotées et aux comptes individuels.

Qu’est-ce qu’un dérivé ?

C’est un contrat ou un élément financier précis qui présente nécessairement 3 caractéristiques reconnaissables :

  •      La valeur d’un dérivé dépend clairement de l’évolution du taux d’intérêt spécifié, du coût de l’instrument financier, du cours actuel de change, de l’indice de prix ou de l’indice de crédit.
  •      Le dérivé ne demande aucun investissement inférieur à celui qui est nécessaire pour un autre type de contrat
  •      Son règlement s’effectue toujours à date ultérieure

Quels sont les instruments financiers couverts par l’IAS39 ?

Ces instruments financiers sont au nombre de 4 :

  •      Les actifs et passifs financiers issus du compte de résultat
  •      Les placements qui sont détenus jusqu’à échéance
  •      Les créances, dettes et prêts émis par l’entreprise
  •      Les actifs financiers accessibles à la vente.

Où et comment s’applique l’IAS39 ?

Le but de la norme IAS39 est d’instaurer des principes de comptabilisation, mais aussi d’évaluation des actifs et des passifs financiers d’une entreprise et également de certains contrats d’achat ou de vente qui ne sont pas financiers.

La norme IAS39 doit s’appliquer à tous les instruments financiers d’une entreprise excepté quand d’autres dispositions sont mises en place.

Toutefois, l’IAS39 inclut les principes suivants :

  •      Tous les dérivés doivent être comptabilisés à leur juste valeur
  •      Toutes les couvertures de portefeuilles doivent être limitées et encadrées. Ce type d’instrument désigne un dérivé ou un actif/passif financier désigné dont on attend que la juste valeur compense la variation de trésorerie d’un élément couvert.
  •      La variation d’une valeur d’un produit dérivé qualifié de couverture doit être constatée au compte du résultat ou en réserve
  •      La variation d’une valeur d’un produit dérivé non qualifié de couverture doit être comptabilisée dans le compte de résultat sans créer de compensation
  •      Chaque produit dérivé fait l’objet d’une décomposition.

En comptabilité de couverture, 3 relations sont susceptibles de répondre à cette appellation :

  •      Une relation de juste valeur : cela concerne la couverture de l’exposition aux fluctuations de la « fair value » d’un actif ou d’un passif comptabilisé. Ici, le profit ou la perte qui résulte d’une réévaluation de l’instrument de couverture doit être comptabilisé en résultat.
  •      Une relation de flux de trésorerie : le cautionnement de l’exposition aux variations de flux d’une trésorerie associée à un risque particulier (exemple : le paiement de futurs intérêts sur un prêt à taux non fixe). Le profit ou la perte sur l’instrument de couverture doit être comptabilisé en capitaux propres.
  •      La couverture d’un produit investi directement dans une activité en lien avec l’étranger. La perte ou le profit sur l’instrument de couverture est comptabilisé en capitaux propres.

Évolution de l’IAS39

Depuis 2018, l’IAS39 est remplacée par la norme IFRS9.

La réglementation IAS39 fut jugée trop complexe et ne répondait plus aux attentes exprimées par les différentes autorités économiques et politiques.

Désormais, la norme IFRS9 transforme en profondeur la comptabilisation du risque de crédit. Elle simplifie également la comptabilité de couverture.

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